DELTA RAIL DAUNAS Yves
Présentation de la marque DELTA RAIL
Déposée le 28 juin 1994 par DAUNAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est DAUNAS Yves, domicilié(e) 30, rue Benoit Malon, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUNAS Yves - France.
La marque DELTA RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA RAIL est expirée depuis le 28 juin 2004.
DAUNAS Yves a également déposé les autres marques suivantes : BAGAIR , DELTA REGULATION
DAUNAS Yves - 30, rue Benoit Malon, 92800 PUTEAUX - France
DAUNAS Yves - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails ainsi que les composants et pièces détachées de ces tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails; tout dispositif ou système mécanique, électrique ou électronique destiné à contrôler le déplacement de tout véhicule se déplaçant sur des rails.Toute pièce, tout dispositif, tout système ainsi que leurs composants et pièces détachées ayant une fonction similaire à celle des tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, c'est-à-dire absorbant les vibrations et l'énergie et destinés à être installés directement ou indirectement sur tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails.Tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motirisé ou non se déplaçant sur des rails ainsi que les composants et pièces détachées de ces tampons,cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails; tout dispositif ou système mécanique, électrique ou électronique destiné à contrôler le déplacement de tout véhicule se déplaçant sur des rails.Toute pièce, tout dispositif, tout système ainsi que leurs composants et pièces détachées ayant une fonction similaire à celle des tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, c'est-à-dire absorbant les vibrations et l'énergie et destinés à être installés directement ou indirectement sur tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails.Tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails ainsi que les composants et pièces détachées de ces tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails; tout dispositif ou système mécanique, électrique ou électronique destiné à contrôler le déplacement de tout véhicule se déplaçant sur des rails.Toute pièce, tout dispositif, tout système ainsi que leurs composants et pièces détachées ayant une fonction similaire à celle des tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, c'est-à-dire absorbant les vibrations et l'énergie et destinés à être installés directement ou indirectement sur tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails.Publicité et affaires administratives et commerciales concernant la promotion, la conception et la fabrication des: Tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails ainsi que les composants et pièces détachées de ces tampons, cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, destinés à équiper tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails; tout dispositif ou système mécanique, électrique ou électronique destiné à contrôler le déplacement de tout véhicule se déplaçant sur des rails.Toute pièce, tout dispositif, tout système ainsi que leurs composants et pièces détachées ayant une fonction similaire à celle des tampons,cartouches de tampons, enveloppes de cartouches, butées de sécurité, arrêts de fin de course, c'est-à-dire absorbant les vibrations et l'énergie et destinés à être installés directement ou indirectement sur tout véhicule motorisé ou non se déplaçant sur des rails
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).